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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCOTTES HELDER
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BELLE DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DE BOURGOGNE
BISCOTTES HELDER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1324224
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2005

Présentation de la marque BELLE DE BOURGOGNE

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BISCOTTES HELDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCOTTES HELDER domicilié(e) Zone Industrielle, 58500 CLAMECY (dossier no 2054352) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2054352) - France.

La marque BELLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 23 septembre 2005.

BISCOTTES HELDER a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES DU HELDER , BELLE DE BOURGOGNE


BISCOTTES HELDER, société anonyme - Zone Industrielle, 58500 CLAMECY (dossier no 2054352) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2054352) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1995 n°2054352 - Publication au BOPI 1995-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 28 mars 2000 - Changement de dénomination n°297758 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 28 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297757 - Publication au BOPI 2000-03-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.